Accueil > Dossier AquiMob > Comment est traité le dossier AquiMob ?

Comment est traité le dossier AquiMob ?

Vous avez déposé votre dossier AquiMob en ligne et l’avez renvoyé à votre établissement. Voici les étapes qui l’attendent, comment vous serez informé de son traitement et, en cas d’obtention d’une aide, les dernières démarches que vous aurez à effectuer.

L’instruction

- L’ établissement :

  • instruit votre dossier.
  • valide votre dossier s’il est complet pour examen en commissions d’attribution des différentes aides.
  • envoie par e-mail des notifications automatiques au cours du traitement de votre dossier :
    • de validation si le dossier est complet,
    • ou de relance si le dossier est incomplet.

Les commissions d’attribution

- Les commissions se déroulent les unes après les autres sur 6 semaines :

  • les commissions d’attribution examinent les dossiers validés et octroient les aides en fonction des critères d’éligibilité et des fonds disponibles. Rappel : Les données figurant dans le dossier validé, servent de base au calcul d’une aide, modifier ces données rend le dossier caduque et engendre un réajustement/remboursement.
  • à l’issue des périodes de commissions d’attribution des aides à la mobilité internationale, un email de notification d’attribution ou de non-attribution d’une aide est envoyé aux étudiants dont le dossier a été validé.

- Obtention d’une aide en commission d’attribution :

  • vous recevez une notification d’attribution qui :
    • vous informe du type d’aide octroyée
    • vous informe de la procédure des paiements
    • récapitule les coordonnées de la personne en charge de votre dossier au sein de l’établissement

- Pas d’obtention d’aide en commission :

  • vous recevez une notification de non-attribution à l’issue de la session de commissions.

La procédure de versement des aides attribuées

  1. Afin de percevoir l’aide accordée dans les meilleurs délais : vous devez respecter les instructions apparaissant dans la notification d’attribution.
  2. Vous devez envoyer les attestations d’arrivée et/ou de retour (ou tout autre document demandé) signée(s) par la structure d’accueil au service relations internationales de votre établissement d’origine.
  3. Votre établissement enregistre votre / vos attestation(s).
  4. Le processus de versement des aides varie en fonction de l’aide octroyée :
L’aide Aquitaine Cap Mobilité du Conseil Régional d’Aquitaine
  • Versée par la Communauté d’Universités et d’Établissements d’Aquitaine (CUEA).
  • Le paiement s’effectue en deux versements :
    • 80% à partir de la réception de l’attestation d’arrivée
    • 20% à partir de la réception de l’attestation de retour.
  • Les paiements sont lancés une fois par mois : le dernier jour ouvré du mois et ils sont effectifs dans la première quinzaine du mois suivant.
    • Attention, en décembre et août les paiements sont décalés en raison des fermetures administratives.

Si vous avez a obtenu l’aide du Conseil Régional d’Aquitaine, Aquitaine Cap Mobilité, il faut renvoyer les attestations d’arrivée et de retour à votre établissement ainsi que le document compte-rendu d’expérience au Conseil régional d’Aquitaine (adresse dans le document)

Pour les autres aides du dispositif
  • L’établissement d’origine s’occupe des versements.
  • Le calendrier des paiements varie d’un établissement à l’autre : renseignez-vous auprès du service relations internationales.

Rappels

- Aucun réajustement « à la hausse » ne pourra être effectué après la tenue des commissions d’attribution.

- En cas d’obtention d’une aide via AquiMob, toute information(s) erronée(s) ou partiellement erronée(s) dans le dossier bénéficiaire, tout modification de projet de mobilité : non réalisation, interruption, abandon, changement de stage/études, pour lequel l’aide vous aura été accordée, un remboursement partiel ou total vous sera demandé.

- La brochure d’information AquiMob récapitule le processus.

Documents joints


© Université de Bordeaux